Conditions générales
Conditions générales
Inscriptions
L’inscription se fait pour une session entière et une interruption de cours doit être signalée avant le début de la session suivante. La session en cours est facturée entièrement, même en cas d’arrêt en milieu de session. Une inscription peut se faire en milieu de session et les cours seront facturés au prorata en fonction du nombre de cours restants dans la session.
Le cours d’essai est gratuit.
Cours manqués
Les leçons manquées ne sont pas remboursées, mais peuvent être rattrapées à un autre cours, selon l’horaire en vigueur et pendant la session en cours. L’élève s’engage à suivre les cours régulièrement. Il n’est pas possible de rattraper les leçons manquées à son propre cours sur la session suivante.
Facturation
Le paiement doit être effectué en début de la session. Les factures sont envoyées avant le début de chaque session, 4 fois par année. Un remboursement ou une déduction pourra être fait uniquement sur présentation d’un certificat médical et pour une absence prolongée de 3 semaines minimum.
Accidents, vols et perte d’objets
L’école décline toute responsabilité en cas d’accident avant, pendant ou après le cours et en cas de vol ou de perte d’objets dans les locaux d’Espace-Danse. Les élèves sont invités à souscrire une assurance accident personnelle.
Déroulement du cours
Les parents peuvent assister au cours d’essai mais ne sont pas autorisés à rester dans le studio pendant les leçons en cours d’année. Des portes ouvertes sont organisées avant les vacances de Noël et d’été.
Principes éthiques
- Respect de soi, des autres, des enseignants, du matériel et des locaux.
- Équité et intégrité dans la pratique et l’enseignement.
- Protection des enfants et des jeunes contre toute forme d’abus, de discrimination ou de harcèlement.
- Bienveillance et inclusion : aucun élève ne doit être exclu ou stigmatisé pour des raisons de genre, d’origine, de capacités physiques ou d’opinions.
Comportement attendu
- Les enseignants et les élèves doivent adopter un comportement respectueux, encourageant et professionnel.
- L’usage de langage ou gestes inappropriés, de critiques humiliantes ou de tout comportement à connotation sexuelle est strictement interdit.
- Les photos et vidéos des élèves ne peuvent être diffusées qu’avec l’accord écrit des parents ou de l’élève majeur.
- Les enseignants s’engagent à créer un environnement sécuritaire, positif et adapté à l’âge et au niveau de chaque élève.
Responsabilité et sécurité
- Les enseignants veillent à adapter les exercices aux capacités physiques des élèves afin d’éviter toute blessure.
- Toute situation d’inconfort, de malaise ou de blessure doit être signalée immédiatement.
- Le matériel doit être utilisé avec soin et sous supervision.
Procédure de signalement
Les signalements peuvent être adressés par e-mail à : info@espace-danse.ch. Les messages sont traités de manière confidentielle par la direction.
Formation et sensibilisation
Les enseignants et la direction d’Espace-Danse s’engagent à suivre les formations proposées par Jeunesse+Sport et Swiss Olympic sur les thèmes de l’éthique, de la prévention et de la sécurité dans le sport. Les principes appris sont intégrés dans la pratique quotidienne et partagés avec les élèves.
Engagement de l’école
En signant ce règlement, Espace-Danse confirme son adhésion aux principes du Code d’éthique du sport suisse et à la Charte de Swiss Olympic, et s’engage à promouvoir un environnement sain, respectueux et équitable pour toutes et tous.
Entrée en vigueur
Ce règlement entre en vigueur le 1er janvier 2026, conformément aux exigences du Standard de la branche de Swiss Olympic et de Jeunesse+Sport (J+S).
Il complète le règlement interne d’Espace-Danse sans le remplacer.